Comment devons-nous entamer ce communiqué, Honteux, Scandaleux, ou inconscient des conséquences de l’Image diffusée, que la Profession n’avait pas besoin en cette période ! 500 Kg de Bars sous taille à la poubelle à la criée du Guilvinec en Bretagne !

En pêchant dans une zone serait-elle autorisée par les autorités Maritimes et même le nombre navires augmenté en 2024, par la Préfecture Maritime peut-être par souci de paix Sociale avec les Pêcheurs Bolincheurs ! Cette prise est honteuse et elles doivent être nombreuses, ni vue ni connue !

Ces mêmes Autorités regardent souvent ailleurs, et les Responsables des Criées pratiquent parfois une omerta pour des raisons incomprises, sauf que là les Bars seraient-ils de petite taille ne sont pas passés entre les mailles des filets !

L’Association MOR GLAZ constate que la défense lors d’infractions est toujours la même :-« les navires de pêche sont géolocalisés par un Système Vessel Monitoring  System, ce System ne décroche pas, et localise le navire en permanence, afin d’être toujours visible pas les instances de contrôle »!

L’Association MOR GLAZ quant à elle constate que ces 500 kilos de Bars sous taille ont bien été jetés à la poubelle, et combien avant eux ? Que celles et ceux qui clament bien fort :–«  qu’ils seraient les meilleurs protecteurs de la Mer et donc des ressources seront bien moins écoutés » !

Plusieurs de nos Adhérents y compris des Capitaines et Patrons de Pêche nous le disaient ce matin au téléphone, pour se torpiller il n’y a pas mieux !

L’Association MOR GLAZ soutient l’article de presse l’Association des ligneurs de Bretagne. Nous pensons que cette pêche était bien destinée à la vente, mais, une maille du filet a lâché et la vente n’a pas pu se réaliser et tant mieux, sauf que ces Bars étaient trop petits et ont fini à la poubelle !

Pour l’Association MOR GLAZ les Autorités doivent faire la lumière sur cette affaire « ubuesque » !

La Gendarmerie Maritime, les Affaires Maritimes, la Douane et Contrôleurs Européens peuvent contrôler n’importe quel navire en Mer de façon inopinée et en autres :-« Que le navire possède les quotas et autorisations de Pêche nécessaires à son Activité.Que les captures détenues à bord sont correctement déclarées. Que les tailles minimales sont respectées. Que les engins de Pêche sont réglementaires.

Quid des contrôles par croisement des données de vente et des logbooks   qui sont également effectués et complètent les contrôles réalisés à bord !

Ramener à la criée des poissons invendables pour leurs tailles, puis détruits fait partis des gâchis que nous dénonçons avec force !

Ce poisson aurait pu, dû grandir, se reproduire et repeupler cet endroit !

Où sont les contrôles en Mer, les contrôles tout au long de la filière Pêche !

L’Association MOR GLAZ demande à toutes les Autorités concernées de faire la lumière sur cette pêche honteuse !

Le 4 septembre et le 23 septembre 2024 l’Association MOR GLAZ avait été attaquée  par voie de presse pour avoir dénoncé la présence de Bolincheurs dans une zone interdite !

 Pour l’Association MOR GLAZ         Le Président Jean-Paul HELLEQUIN

 

 

 

 Une entorse au pavillon français fait des vagues à la Brittany Ferries ».

L’Association MOR GLAZ souhaite réagir aux écrits de ce jour dans un grand quotidien Régional sous la plume du Journaliste Stéphane JEZEQUEL !

Un titre qui donne comme une envie d’en savoir plus –« Une entorse au pavillon français fait des vagues à la Brittany Ferries ».

L’Association MOR GLAZ est très attachée au Pavillon Français 1er Registre, garantissant jusqu’à ce jour l’emploi de Navigants Français. L’Association MOR GLAZ   attachée au Pavillon Français et pas uniquement au pied du mât pour être dans le courant d’air du moment !

Un nouveau navire dans la Compagnie Maritime « BRITTANY FERRIES » qui emploie 2000 Navigants, mais qui n’autorise pas d’avoir toutes les excuses et droits pour faire entrer un navire sous pavillon de Complaisance « Bahamas »

dans cette Société Maritime Bretonne. Une Société qui se dit très attachée au Pavillon Français 1er Registre au dire du Président de la Société Maritime. Sauf cette fois apparemment !

Le Pavillon Bahamas se situe dans la même qualité et rigueur que : -«  Chypre, les Îles Marshall, le Libéria, Malte, le Panama et quelques autres encore, une dérive grave de la part de la Société Maritime Roscovite.

L’Association MOR GLAZ ne découvre pas le transport Maritime ni ces « ses » dérives, mais, étonnée du coup de barre aussi brutal du Capitaine de la « BRITTANY FERRIES » !

 Cette situation soulève des incompréhensions chez les syndicats ! 

L’Association MOR GLAZ est satisfaite de le lire, mais aussi assez choquée par le peu de réaction suscitée lors d’une telle manœuvre anti Marins Français, choquée aussi par le manque de réactivité en amont, car cette manœuvre était murement réfléchie et connue de toutes et tous. Pour l’Association MOR GLAZ les Marins Français sont tout simplement remplacés par d’autres au nom de la compétitivité, un vieil argument qui fonctionne. Il s’agit de la mise en place du Dumping Social qui devait être à tout prix être combattu par un front commun- « Patronal, Syndical, Régional, Politique… » ! lien du 10 octobre 2022 .Une certaine timidité Syndicale, il suffirait peut-être d’utiliser les méthodes musclées du Président de la « BRITTANY FERRIES » pour se faire entendre !

L’Association MOR GLAZ espère que celles et ceux qui soutiennent financièrement la Société Maritime avec l’argent des Contribuables sauront poser les bonnes questions aux Dirigeants de cette Société Maritime, et espérons que la réponse sera plus intelligente que –« J’emploie 2000 Navigants et j’assume mon choix de la Complaisance » ! MOR GLAZ craint un tsunami, tout est possible dans les Activités Maritimes, dans lesquels les fonds de pension pointent leurs étraves, de vrais sujets !

Pour l’Association MOR GLAZ     Le Président Jean-Paul HELLEQUIN

 

L’Association MOR GLAZ souhaite un bon voyage au Commandant LOISEAU, qui a cru bon de larguer les amarres afin de prendre le large !

Condoléances Sincères et Maritimes à son Epouse, et à toute sa Famille !

A Dieu Jacques, tel un Oiseau laisse toi porter par le vent !

Certes que Jacques LOISEAU était une Figure de l’Association Française des Capitaines de Navires, Expert Maritime, mais aussi pour l’Association MOR GLAZ il était l’un de nos Adhérents depuis plus de 15 ans. Il était un Membre d’Equipage qui tenait son poste, il était un maillon de la chaîne qui ne se rompait jamais lorsqu’il y avait des Marins à défendre. Malgré sa position d’Expert Maritime, il savait prendre le cap et lancer la Touline aux Marins du Monde. Sa priorité la Sécurité Maritime, nous nous sommes souvent retrouvés du même bord de la table pour défendre des causes qui nous paraissent justes –« le Porte-Conteneurs FLAMINIA, le naufrage des Supply de l’Armateur MAERSK au large de la Bretagne, le navire ANTIGONE Z et bien d’autres encore ! Jacques était Membre de la Commission du Bien être des Gens de Mer à nos côtés. Utile le Commandant Jacques LOISEAU !

Lors de nombreuses difficultés rencontrées avec des « pseudo-armateurs » qu’il combattait comme tous les Adhérents de l’Association MOR GLAZ Jacques LOISEAU le Commandant au long cours savait pour qui il devait manœuvrer, à qui il devait lancer la bouée et tendre la main !

Jacques était un Adhérent très précieux pour notre Association MOR GLAZ, il avait les bonnes attitudes lorsqu’il fallait nous conseiller, Jacques LOISEAU avait su créer des liens entre L’Association des Capitaines des Navires et l’Association MOR GLAZ, un bon manœuvrier sans aucun doute ! Et puis, il avait aussi un regard très respectueux sur les Missions et l’Inspectrice du Syndicat International des Transport ITF Laure TALLONNEAU. Sur le port de Brest il faisait partie des rares qui reconnaissait dès son affectation la nécessité de ses Missions pour les Marins !

Jacques avait un humour quasi permanent narquois avec un esprit parfois caustique pas compris par tous ! Jacques était devenu au fil des Marées et des Tempêtes un Ami, un Compagnon de voyage Solidaire !

Pour l’Association MOR GLAZ     Le Président Jean-Paul HELLEQUIN

Ci-dessous Eric SLOMINSKI nous retrace l’incendie survenu le 4 août 1990 à bord du navire RoRo Saint-Clair de la Compagnie Maritime SUD CARGO.

 

Dans son « rapport » Eric SLOMINSKI Expert de renom en cargaisons dangereuses par voie Maritime , auquel nous pouvons accorder du Crédit, Membre de l’Association MOR GLAZ liens: 26 janvier 2025…. 18 avril 2025... nous retrace l’incendie survenu à bord du RoRo Saint-Clair de la Compagnie SUD CARGO !

Combien de navires transportant des voitures, camions, remorques et notamment des véhicules « électriques » se sont-ils enflammés mettant le navire en difficulté !

Quelles sont les exigences des mille-feuilles Administratifs et comment sont-ils appliqués à bord des navires mais aussi par les Autorités Portuaires, Chargeurs, Assureurs et autres ?   

 Texte brut d’Éric :  Le 04 aout 1990, Le navire RoRo Saint-Clair de la compagnie « SUD CARGO » est prêt à appareiller du port de Marseille pour la Goulette (Tunisie). La porte-rampe arrière est fermée. Au moment de l’appareillage, une alarme incendie se déclenche dans un espace à cargaisons. Un matelot descend voir, il s’aperçoit qu’un véhicule est en feu, il prévient la passerelle. (Aparté), Je me souviens qu’à l’époque, nous chargions beaucoup de RNT (Remorques Non Tractées), sur le Maghreb. Ce qui m’avait marqué, ce sont les dizaines de RNT et de semi-remorques attelées de rouleaux de jeans, qui revenaient ensuite en jeans estampillés, « Levis Strauss ». Sur les lignes de la mer Rouge, c’était hétéroclite, des centaines de caisses de conteneurs, entasser les unes sur les autres et saisies, tant que peu se faisait, des divers engins roulants, des voitures de luxe pour Djeddah (Arabie saoudite). Le navire était toujours « ras la gueule » avec des espaces de cheminements impossibles à utiliser. Les rondes se faisaient, comme sur le « Saint-Remi », d’une passerelle située à tribord en hauteur qui faisait la longueur du navire (je ne me souviens plus si les deux sister-ships avaient la même configuration) et permettait également au mécano d’aller au PC machine notamment. À plusieurs reprises, les affaires maritimes, nous n’avions jamais su qui les avait prévenus, sont venus et ont donné l’ordre de recharger le navire (oups !) les marques de franc étaient sous l’eau), extraordinaire ! Donc, le commandant du navire prévient le port autonome, aussitôt, les marins-pompiers du port de Marseille sont arrivés sur les lieux. Malgré leur intervention, l’incendie s’est rapidement propagé aux autres véhicules et à toute la cargaison. Le navire s’est consumé pendant 3 jours. Quelques jours plus tard, les remorques et conteneurs du pont ont été débarqués, et le garage vidé. Beaucoup de la cargaison avaient fondu et ne faisaient plus qu’un avec le navire. Le navire a été mis à la jetée du large de Marseille (triste fin) et un jour, le « Saint Clair » a quitté Marseille en remorque pour l’Egypte. Transformé à Port Said (Egypte), il s’appelait désormais le « AL QAMAR I, puis le EL SALAM 89. J’y ai navigué tellement longtemps sur ce navire, une belle pensée pour lui !

Pour l’Association MOR GLAZ     Le Président Jean-Paul HELLEQUIN

L’Association MOR GLAZ est :-« scandalisée, outrée et indignée, d’après les informations que nous possédons, plusieurs Marins Pêcheurs Espagnols le seraient également » !

Les faits :  Il-y-a trois jours des Chalutiers Français refoulés « interdits » de se mettre à l’abri par mauvais temps dans les eaux Espagnoles, et nous pouvons lire ce matin les propos d’Expert, Juriste et Autres sur ce sujet. Nous nous perdons un peu à vrai dire face à tous ces titres : « Il n’y a pas eu de violation du droit maritime mais une violation des règles éthiques » !

L’Association MOR GLAZ constate que les mots Solidarité, droit des Gens de Mer et autres sont bafoués et détricotés au fil du temps et des marées, que les divers feuilletages Administratifs et Juridiques ne répondent pas « plus » aux attentes des Marins et de celles et ceux qui les défendent !

Les Marins ne sont que peu ou pas considérés seraient-ils Pêcheurs, Navigants au Commerce etc….

liens:  10 octobre 2020…  3 novembre 2020….9 décembre 2020…

Les Autorités portuaires et Maritimes Civiles ou Militaires de plus en plus « zélées » certes, mais, pas pour aider les plus de 1 850 000 Marins du Commerce recensés dans le Monde, et les plus de 12 000 Marins Pêcheurs déclarés en France. Tous ces Marins sont de plus en plus isolés car ceux qui pourraient, qui devraient les aider se sont donnés d’autres objectifs et priorités !

L’Association MOR GLAZ déplore la situation qui s’est déroulée dimanche en Espagne, elle nous scandalise, nous offusque :-« refuser l’assistance, une aide aux Marins est une honte pour celles et ceux qui ont pris cette décision, se réfugier derrière la Convention des Nations Unies est peu ou pas glorieux, une forme de lâcheté non assumée.  

Pour l’Association MOR GLAZ un port est un endroit pour commercer certes, mais aussi pour se réfugier en cas de nécessité ou d’urgence, rechercher un abri y compris pour les plaisanciers est un droit. Refuser et dire pudiquement et de manière politiquement correcte –« un refus non raisonnable » ! Pour l’Association MOR GLAZ il s’agissait de Marins qui avaient besoin de se mettre à l’abri parce-que les conditions météorologiques l’imposaient à des Professionnels de la Mer !

Ce réflexe d’éloigner les Marins et les Navires est devenu de plus en plus courant !

Une fois encore l’Association MOR GLAZ ne pouvait pas se taire, trop facile, la loi, les textes qui se retournent trop souvent contre les Travailleurs de la Mer sont devenus inacceptables !   archives: 1 décembre 2023…  4juillet 2025

Pour l’Association MOR GLAZ      Le Président Jean-Paul HELLEQUIN

Après le déferlement des Médias depuis l’annonce du décès de Thierry ARDISSON, l’Association MOR GLAZ exprime toutes ses Condoléances les plus Sincères à Audrey CRESP0-MARA, nous partageons ces MOR moments douloureux avec toute la Famille, les Proches et Amis de l’Homme en Noir et des Nuits Blanches !

Thierry avait adhéré en une seule fois pour plus de dix ans en 2015 à l’Association MOR GLAZ, Audrey est restée une Fidèle Adhérente …..Il y a quelques années elle avait dédicacé avec Anne QUEMERE et Peggy BOUCHET une Acrylique « L’Envol » de Anne SMITH Peintre de la Marine.

Thierry, Audrey étaient des Personnalités qui soutenaient les visites des Remorqueurs Abeilles sous le « slogan » « Soutenir, Aider et Savoir Tendre la Main » afin de recueillir des dons pour « La Recherche Contre la MUCOVISCIDOSE » « l’Association Des Œuvres Sociales de la Marine » et quelques autres Associations.

Thierry tu as animé nos soirées, tu nous a rendu heureux et divisé des générations de Téléspectateurs :-« ta particularité, ta Liberté de dire et de faire, tes Clashs et questions inattendues et le laissé dire !

-« Nous te souhaitons un bon dernier voyage, que la traversée soit calme, sur une Belle Mer sans pollution, des Amis t’attendent pour faire la Fête autour d’une table bien dressée et rigolarde ! Homme en Noir forcément que nous nous retrouverons pour des Nuits Blanches !

Toutes nos Amitiés et Courage à ceux que tu as quittés! Bises à Celles et ceux que tu vas retrouver !

Pour l’Association MOR GLAZ        Le Président Jean-Paul HELLEQUIN

Quel est le bilan de la lutte contre le dumping Social sur les ferries en Manche et en Méditerranée ? 

 D’après nos informations venues de Marins « navigants et embarqués » cela n’aurait pas changé les comportements de certains Armateurs, qui préfèrent les Marins à bas coût et assez peu attachés au pavillon Français !       L’Association MOR GLAZ avait salué la mise en place de la loi dite « Le GAC » en vigueur depuis 2023 contre le dumping Social, rappelons que cette loi ne concerne que les Ferries !

Pour l’Association MOR GLAZ cette loi est utile mais difficilement applicable

«Les Affaires Maritimes et les Centre de Sécurité des Navires ne peuvent plus effectuer leurs Missions y compris les Officiers de port : – « manque de moyens et de Personnels aux endroits nécessaires » !

Comme trop souvent, de la communication bien huilée.  La France n’a plus « pas » la volonté d’arrêter un navire si la loi Sociale n’est pas appliquée. Il est souvent rapporté à l’Association MOR GLAZ les conditions de vie sur certains navires, conditions Sociales mais pas que ! Nous observons aussi le peu de compassions des Autorités envers les Marins liens 5 juillet 2025 le navire « MAISHA » refoulé par la France, malgré les efforts de l’Inspecteur du Syndicat International des Transports (ITF) de trouver des solutions plus Humaines !

Depuis l’entrée en vigueur, en juillet 2024 de la loi dite « Le GAC », les Autorités Françaises disposent d’un outil législatif pour imposer le respect du salaire minium et des droits Sociaux à tous les Marins embarqués sur les liaisons « TRANSMANCHES » quel que soit le Pavillon du navire : -« MOR GLAZ  doute que cette loi suffise à faire prendre le bon cap aux « pseudo-armateurs » la mise en conformité n’est pas la priorité  de certains Armateurs qui savent que les Autorités sont désorganisées et peu ou pas soutenues par leurs hiérarchies, et, ne jamais oublier que seul l’Etat du Pavillon du navire aura le dernier mot !

Cette loi prenait le bon cap et celui souhaité par l’Association MOR GLAZ  :-« Comment la faire appliquer pour que les Marins puissent s’en emparer afin d’avoir des  conditions Sociales et Salariales décentes ?

L’objectif serait de garantir des conditions de concurrence équitables et de protéger les droits des Marins sur des Activités qui relèvent de la Sécurité de la France ! Pour ce faire, il faut développer le Pavillon Français et redéfinir avec une clarté la Nationalité des Marins. L’indépendance d’une Nation dépend aussi de sa Marine Marchande, et du statut Social de ses Marins, cela devrait entrer dans la Politique de Défense que vient de redéfinir le Président de la République.

 Pour l’Association MOR GLAZ     Le Président Jean-Paul HELLEQUIN

L’Association MOR GLAZ salue l’initiative ou la Commande passée auprès de IFREMER/GENAVIR afin de se rendre compte des dégâts occasionnés par tous les déchets déversés au large de notre littoral, mais ne soyons pas dupes certaines zones ne seront jamais visitées pour des raisons diverses !

Avec un grand étonnement comme toujours : « 3 350 fûts de déchets radioactifs repérés par 4000 mètres de profondeur, certains avec des « fuites » : quelles conséquences pour l’Homme et l’Environnement ? qui savait ? qui n’a pas voulu regarder lorsque ces fûts étaient jetés à la Mer en toute impunité sous le regard de ceux qui avaient pour mission de l’interdire ? Voilà les seules et vraies questions !

Durant des années, la Mer a été une poubelle « elle l’est toujours » ! tous types de déchets y étaient et sont déversés.  Ceux qui se risquaient au début des années 1980 de s’y opposer ou de poser des questions étaient immédiatement bâillonnés

L’Association MOR GLAZ espère que les 20 Scientifiques qui étaient embarqués à bord du navire « L’ATALANTE » auront la liberté de pouvoir rendre public leurs résultats !

Pour l’Association MOR GLAZ ces missions payées par les Contribuables ne doivent surtout pas être réalisées pour rassurer : -elles doivent faire preuve de transparences » !

Le jeudi 10 juillet 2025 le navire « L’ATALANTE » après plus de trois semaines de missions était de retour à Brest, souhaitons connaître la vérité rien que la vérité, sur les risques que pourraient engendrer ces déchets.

L’expédition a été riche en découvertes explique un des Chefs de mission, pouvions nous lire ici et là, pour l’Association MOR GLAZ, quelle richesse en effet ! Des produits dangereux au font de la Mer déversés en toutes impunités. A l’époque de ces déversements « ABJECTES » et « UBUESQUES » tous ceux qui osaient simplement poser des questions étaient montrés du doigt !  

Les principaux Pays connus « FRANCE », « BELGIQUE » « GRANDE-BRETAGNE » auraient pensé que les écosystèmes étaient quasi inexistants à ces profondeurs et que l’immensité de l’Océan permettrait une grande dilution en cas de fuite :-« les prétextes sont un peu légers à notre avis » !

L’Association MOR GLAZ a confiance aux Scientifiques et en leur « LIBERTE : L’Association MOR GLAZ émet toujours un doute sur les conditions du naufrage le 31 octobre 2000 du navire chimiquier Italien « IEVOLI-SUN » remorqué par le Remorqueur « Abeille FLANDRE » ! Le Convoi faisait route vers le port du HAVRE, le « IEVOLI-SUN » avait couler au-dessus de la Fosse des « CASQUETS ».

Pour l’Association MOR GLAZ       Le Président Jean-Paul HELLEQUIN

Après 67 jours d’arrêt forcé au mouillage le tanker « MAISHA » qui battait pavillon d’Antigua-et-Barbuda : -« forcé par qui, forcé pourquoi, forcé de partir par qui » ? le pétrolier est soupçonné d’appartenir à la « flotte fantôme » russe ! Une découverte depuis ce conflit ?

 

Depuis le 26 avril 2025, le « MAISHA » était au mouillage !

Lors de son arrivée au large entre le Port de Saint-Nazaire et l’ile de Noirmoutier, l’Equipage était composé de 29 Marins Philippins. Le mercredi 2 juillet 2025 dans la soirée, le navire a mis en route, cap vers le Golfe de Gascogne, d’après le Capitaine du navire la destination serait Curaçao, une île des Caraïbes, Paradis fiscal et de la Complaisance Maritime !

Certains vivent ce départ comme un soulagement, hors de la vue, ce navire qui n’a plus sa place dans le Transport Maritime International, hors de toute interrogation ! « -quel est le dessous des Cartes » ?

L’Association MOR GLAZ quant à elle ne le voit pas de cet œil : « – Ce navire est reparti sans Cuisinier, avec à son bord un Pilotin souffrant, avec des Marins fatigués d’être là sur un navire immobile ! L’Association MOR GLAZ attire une fois encore la situation des Marins victimes collatérales d’une situation qui les dépasse et qui les font souffrir ainsi que leurs Familles !

ARCHIVES : 12 février 2025... 11 mai 2025 25 juin 2019.

ET VOGUE LA GALERE : -« Que vont devenir ces 28 Marins sans cuisinier pour gérer les stocks et cuisiner, quel est l’état du navire, d’après nos informations.. assez critiques. D’après nos informations le « MAISHA » aurait perdu son pavillon et ne serait plus assuré ! Si nos informations sont exactes, le « VOGUE la GALERE » est une triste et honteuse réalité pour ces 28 Marins qui se trouvent embarqués à bord de ce navire fantôme ! Bonne Mer Commandant et soyez prudent !

L’Association MOR GLAZ salue l’Inspecteur de la Fédération Internationale des Ouvriers du Transport (ITF) qui s’est mobilisé au mieux comme toujours afin de venir en aide à ces Marins du Monde, ils sont les pauvres victimes de ces situations UBUESQUES et SCANDALEUSES des situations qui se multiplient sur les Océans, une véritable pollution Sociale et Humaines ! Derrière tout ceci :-« les pavillons et les Etats complaisants, les paradis fiscaux, certains Assureurs, Affréteurs Sociétés de classification des navires des « pseudo-Armateurs » et toutes celles et ceux qui ne veulent pas regarder toutes les dérives du transport Maritime !

Celles et ceux qui ont poussé ce navire au départ, devraient avoir honte de cette manœuvre ! Cette fois encore, les Marins ne sont pas la priorité. La France et l’Union Européenne malgré ses discours ont des comportements peu honorifiques et pas très Maritimes !  

Pour l’Association MOR GLAZ      Le Président Jean-Paul HELLEQUIN

C/C : Au Secrétaire Général de la Mer

Navires abandonnés : les propositions de Mor Glaz transmises au Sénat Par Caroline Britz – 29/01/2013

© Mer Et Marine – Vincent Groizeleau

Le 2 janvier dernier, lors du tout premier conseil des ministres de l’année, le ministre des Transports, de la Mer et de la Pêche, Frédéric Cuvillier, a déposé un projet de loi sur les navires abandonnés. Il s’agit de la première initiative législative sur ces bateaux ventouses, qui envahissent certains ports comme Brest, notamment après des déroutements liés à une présomption de pollution. Ce qui ne va pas sans poser des problèmes puisqu’outre les équipages qui se retrouvent parfois bloqués des semaines sans être payés ou rapatriés, les quais sont parfois encombrés des années, empêchant le développement d’activités portuaires ou commerciales. Le projet de loi prévoit donc de faciliter la déchéance des droits de propriété d’un armateur ayant abandonné son navire et organise l’éventuelle revente ou déconstruction de celui-ci.

C’est le Sénat qui a reçu le texte en première lecture. La commission spécialisée de la haute assemblée, en charge de son examen, a sollicité l’association brestoise Mor Glaz, très en pointe sur ce domaine. Son président, Jean-Paul Hellequin, a rassemblé les réflexions de ses membres, largement mobilisés sur les derniers cas brestois, Captain Tsarev et Matterhorn notamment, et récemment douarneniste, avec l’Antigone Z.

Les armateurs de bonne volonté et les autres

Sur la question du coût d’un navire abandonné à quai, Mor Glaz rappelle ainsi que si le navire ventouse « est une gêne pour le port et les activités portuaires, il génère toutefois certaines activités (pilotage, lamanage, remorquage, retrait des déchets,  approvisionnements pour l’équipage, soins par l’agent, réparations) ». Mais « toutes ces dépenses ne font qu’augmenter la créance générale de l’armateur ». Qui bien évidemment ne gagne plus rien avec un navire immobilisé. Face à cette situation, Mor Glaz distingue deux cas. Celui de l’armateur qui « montre des signes de bonne volonté, malgré des difficultés passagères mais qui maintient un équipage plus ou moins réduit pour maintenance et sécurité… cet équipage doit normalement être  relevé et payé. Le navire est dans le port pour des raisons multiples (fin d’affrètement, enquête pollution, avarie, panne et réparation, collision, difficultés avec l’équipage, maladie) et qui pour des raisons financières ou administratives ne peut quitter le port ». Dans ce cas, l’association préconise d’ « accorder un certain temps pour réunir les fonds tant que l’équipage est normalement traité selon le contrat en vigueur passé entre l’armateur, son équipage, la société de gestion de l’équipage ou l’Etat du pavillon ».

Un délai de 60 jours avant que l’Etat ne se saisisse

En revanche, quand il s’agit de ce que l’association qualifie de  « pseudo-armateur  sans scrupule, désargenté qui « joue la montre », qui abandonne son équipage sans soin ni salaire », Mor Glaz considère qu’il faut agir rapidement. « L’Etat français doit rapidement relayer les syndicats et/ou les associations ou organisations humanitaires qui auront été appelés par l’équipage et qui auront dans un premier temps subvenu aux simples règles humanitaires d’aides ».  « L’expérience a prouvé que lorsque l’équipage est abandonné, le navire le sera aussi et il est inutile et dangereux pour le port de faire perdurer la situation ». Et dans ces conditions, l’association rejoint le projet de loi qui fixe un délai de 60 jours avant qu’une demande officielle de créance à l’armateur soit formulée par l’Etat. Après avoir rapatrié et payé l’équipage, l’association estime « qu’un transfert de propriété vers l’Etat français devra suivre rapidement après la mise en demeure de payer qui suit la saisie conservatoire  (maximum 30 jours) près de l’armateur ou du pavillon du navire. L’Etat sera alors en situation de mettre le navire en vente et cette opération devra être diligentée rapidement ».

Une déconstruction sur place

Rejoignant un autre de ses chevaux de bataille – la création de filière locale de démantèlement de navires -, Mor Glaz préconise une solution de proximité en cas de nécessité de déconstruction du navire abandonné. « La loi devra prévoir le démantèlement du navire sur place lorsque cela sera possible. Notre expérience nous confirme que ces navires sont dangereux pour les marins, les biens transportés et l’environnement. Il ne faut en aucun cas laisser repartir des « navires-poubelles » susceptibles de re-naviguer sur d’autres mers. Ces navires ne peuvent pas être exportés sous prétexte que l’Afrique ou d’autres continents, où les autorités sont moins regardantes voire inexistantes (un navire hors norme en France, en Europe l’est partout dans le monde) pourraient les utiliser ».